IP & Entertainment

Les avocats de NEXT sont les partenaires juridiques de tous les métiers de la création. Spectacles vivants, musique, audiovisuel, spectacles immersifs, nouvelles formes de divertissements événementiels, nous assistons les créateurs et producteurs pour assurer la sécurité juridique de leurs événements et créations.

Cas clients

Edition littéraire

Avr 2024|

NEXT assiste un sportif français de renommée international pour la négociation de la cession de ses droits d'édition d'un livre autobiographique.

Billets de spectacles

Avr 2024|

Depuis 2010, les avocats de NEXT assiste le premier syndicat patronal français représentatif au niveau national du spectacle vivant privé dans la lutte contre la commercialisation illicite de droits d’accès à des spectacles.

Création / Spectacles / Audiovisuel / Musique

Spectacle vivant

Les avocats de NEXT disposent d’un savoir-faire reconnu dans le secteur du spectacle vivant. Ils accompagnent les producteurs de spectacles, diffuseurs et salles depuis de nombreuses années sur toutes les questions juridiques essentielles à leur activité : contrats opaques ou transparents de distribution de billetterie, contrats de cession de spectacle, fiscalité du spectacle, lutte contre la revente illicite, relation avec les sociétés d’auteurs, régime juridique des artistes-interprètes, etc.

Les avocats de NEXT représentent également les professionnels du spectacle auprès des pouvoirs publics, du Législateur et devant les plus hautes juridictions comme le Conseil constitutionnel et la Cour de justice de l’Union Européenne.

Devant ces juridictions, NEXT a remporté des victoires majeures pour les producteurs de spectacles engagés dans la lutte contre les opérateurs illicites de commercialisation de billets de spectacles.

Musique

L’environnement juridique de la musique est complexe : sociétés d’auteurs ou d’artistes-interprètes, droits d’auteurs et droit voisins, producteurs et éditeurs, licence légale, etc. les prérogatives légales de chacun de ces intervenants sont inconnues dans la plupart des entreprises et parfois même des professionnels de ce secteur dans lequel la force des usages est important.

Commander une musique originale, enregistrer une musique, utiliser de la musique pour sonoriser un événement ou un contenu sont des opérations que les avocats de NEXT vous aideront à rendre possible dans le respect de droits de chacun.

Audiovisuel / Cinéma

Les métiers de l’audiovisuel et du cinéma ont été transformés tant au niveau de la création que de la diffusion par les technologies numériques.

Les avocats de NEXT accompagnent les producteurs et les industries techniques dans les nouvelles problématiques juridiques soulevées par les technologies numériques et l’intelligence artificielle. Les avocats de NEXT sont notamment les conseils réguliers de studio d’animation et de laboratoires assurant la conservation numérique du patrimoine audiovisuel.

Les avocats de NEXT ont également développé une expertise spécifique sur l’ensemble des problématiques juridiques soulevées par la conservation à long terme des supports audiovisuels et filmiques.

Design et Art contemporain

Qu’elle ait une finalité industrielle et commerciale ou qu’elle soit purement esthétique, l’exploitation de la création artistique dans le domaine des arts visuels et plastiques implique une parfaite connaissance du droit d’auteur, de la formalisation et de la négociation des contrats entre créateurs et exploitants.

Les avocats de NEXT disposent d’une expérience importante dans l’accompagnement des exploitants et créateurs sur les problématiques juridiques soulevées par l’exploitation des œuvres.

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